TOME DES QUATRE REINES
Présentation de la marque TOME DES QUATRE REINES
Déposée le 20 janvier 2000 par CHABOT SIMONE ET CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « TOME DES QUATRE REINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOME DES QUATRE REINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOME DES QUATRE REINES est expirée depuis le 20 janvier 2010.
CHABOT SIMONE ET CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321073 - Publication au BOPI 2001-04-12
Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487415 - Publication au BOPI 2008-12-09
Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475501 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09